Conditions générales d'utilisation et de vente

En vigueur le : 27 décembre 2022

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE. MANSCAPED, Inc. (« MANSCAPED® ») administre le présent site Web et toutes les applications mobiles associées (collectivement le « Site ») en tant que service à nos clients. En utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les conditions générales de vente et d’utilisation suivantes (« Conditions générales ») et de vous y conformer. Veuillez lire attentivement les Conditions générales et les consulter régulièrement pour vous tenir informé de toute modification. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, nous vous invitons à ne pas consulter les informations ni obtenir de produits ou de services sur le Site.

1. Acceptation des conditions

Vous acceptez les termes et conditions des présentes Conditions générales. Les présentes Conditions générales constituent le seul et unique accord qui vous lie à MANSCAPED® et remplacent tout accord, toute représentation, toute garantie ou toute entente antérieurs ou contemporains concernant le Site, le contenu, les produits ou les services fournis par ou via le Site, et l’objet des présentes Conditions générales. Les conditions que vous incluez à toute commande, confirmation de commande ou autre document sont expressément exclues. Toute modification des présentes Conditions générales ne sera contraignante pour MANSCAPED® que si elle est convenue entre vous et un représentant autorisé de MANSCAPED®.

2. Gestion, modification et refus de commande

En passant une commande via notre Site, vous soumettez une offre à MANSCAPED® pour acheter le(s) produit(s) de votre commande. Vous recevrez alors un e-mail de notre part à l’adresse électronique renseignée au moment du paiement confirmant la réception de votre commande et contenant les détails de celle-ci (« Confirmation de commande »). La Confirmation de commande est un accusé de réception de votre commande et ne confirme pas l'acceptation de votre offre d'achat du ou des produits commandés. MANSCAPED® se réserve le droit de rejeter toute commande, que celle-ci ait été confirmée et/ou que votre carte de crédit ou autre méthode de paiement ait été débitée. Vous recevrez alors un e-mail de notre part vous informant du refus de votre commande à l’adresse électronique que vous avez renseignée au moment du paiement. Si votre carte de crédit ou autre méthode de paiement a déjà été débitée et qu’une partie de votre commande est rejetée, MANSCAPED® vous créditera du montant correspondant selon votre méthode de paiement initiale. L’acceptation de votre commande et la conclusion du contrat entre nous auront lieu lorsque nous vous expédierons le(s) produit(s). Une fois le contrat conclu, vous recevrez une confirmation d’expédition à l’adresse électronique que vous avez renseignée au moment du paiement.

3. Livraison, risque de perte et réserve de propriété

Sauf s’il en a été convenu autrement, l’expédition se fera à l’adresse de livraison que vous avez indiquée. Si vous êtes un consommateur, le risque de dommage ou de perte des produits vous est transféré à la livraison de votre commande. Si vous n’êtes pas un consommateur, le risque vous est transféré à la livraison de votre commande au transporteur. Les délais de livraison sont variables. Les dates de livraison sont fournies à titre indicatif et ne garantissent pas la livraison des produits à la date indiquée. Nous conservons la propriété de tous les produits livrés jusqu'à ce que le paiement soit entièrement effectué.

4. Prix et paiements

Les prix du ou des produits et les frais de livraison sont indiqués sur notre Site lorsque vous passez votre commande. Les prix mentionnés incluent la TVA applicable. Vous déclarez et garantissez que les informations concernant votre carte de crédit ou toute autre méthode de paiement sélectionnée sont vraies, exactes et complètes, et que vous paierez les frais que vous avez engagés.

5. Interdiction re revente

Sauf accord exprès par écrit d’un représentant autorisé de MANSCAPED®, vous vous engagez à ne pas revendre par le biais de pratiques commerciales tout produit acheté sur le Site.

6. Abonnements

A. Commandes récurrentes. Si vous souscrivez à un abonnement, en fonction de la commande et de la fréquence de livraison que vous choisissez au moment de passer la commande, votre commande contenant le(s) produit(s) que vous avez choisi(s) en lien avec votre abonnement sera traitée et expédiée de manière récurrente pendant la durée de votre abonnement. Nous vous débiterons du montant correspondant de manière récurrente selon votre méthode de paiement, y compris, le cas échéant, les frais de livraison et la TVA, au moins un jour ouvrable complet avant l’expédition de votre commande. Certains détails relatifs aux produits (notamment le prix, la remise et la disponibilité de certains produits) peuvent être amenés à évoluer, et chaque commande liée à un abonnement sera soumise au prix et à la remise applicables, ainsi qu'au type de produit disponible, au moment où la commande récurrente est traitée. Les détails complets de chaque commande récurrente, y compris le prix qui vous sera facturé (y compris la TVA, le cas échéant), seront envoyés à votre adresse électronique au moins 48 heures avant l'expédition des produits. Cet e-mail vous informera également des dispositions à prendre pour annuler ou modifier votre commande si vous le souhaitez.

B. Modification et annulation. Si vous souhaitez interrompre, reprendre, annuler ou modifier la fréquence de votre abonnement, nous vous invitons à effectuer ces modifications en vous connectant à votre compte à l’adresse https://eu.manscaped.com/login, ou en nous contactant à l’adresse https://eu.manscaped.com/pages/contact. Notre offre concernant l’interruption des abonnements est à notre seule discrétion et est sujette à modification. Vous pouvez modifier ou annuler votre abonnement via votre compte ou par e-mail à tout moment et sans motif (le traitement des demandes par e-mail peut s’étendre jusqu’à cinq jours ouvrables). La modification ou l’annulation de votre abonnement n’affectera pas les commandes qui auront déjà été expédiées. MANSCAPED® aura le droit, moyennant une notification écrite (e-mail) à votre attention, de résilier ces Conditions et votre abonnement (plan de réassortiment), à tout moment. À l'expiration ou à la résiliation des présentes Conditions, ou de votre abonnement, pour quelque raison que ce soit, aucun autre produit ne sera acheté ou expédié sur la base d'une commande consécutive à un abonnement et votre abonnement sera résilié.

7. Garantie et retours

Notre Politique de garantie et de retour fait partie intégrante du présent Accord. Elle s’applique indépendamment et n’affecte pas les droits de garantie légale et de retour qui vous sont accordés en vertu de la loi applicable, y compris, mais sans s’y limiter, votre droit de rétractation tel que décrit à la section 18. Si vous êtes un consommateur de l’Espace économique européen ou du Royaume-Uni, vos droits de garantie légale s’étendent sur une période de deux ans à compter de la livraison des produits et vous pouvez demander la réparation ou le remplacement des produits défectueux ou non conformes à leur description. Si les produits ne peuvent être réparés ou remplacés dans un délai raisonnable ou s’ils ne peuvent être réparés ou remplacés sans difficulté, vous pouvez demander un remboursement ou une réduction du prix d’achat.

8. Votre utilization du site

En accédant au Site, vous vous engagez à ne pas utiliser le Site pour créer du contenu illégal, préjudiciable, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, répréhensible, diffamatoire, vulgaire, obscène, calomnieux, à caractère haineux ou discriminatoire, ou qui porterait atteinte à la vie privée d’autrui, à la propriété intellectuelle ou à d’autres droits de propriété d’un tiers. La consultation, l’impression ou le téléchargement de tout élément du Site ne vous confère qu'une licence limitée et non exclusive destinée à votre usage personnel et non à la republication, la distribution, la cession, la sous-licence, la vente, la production d’œuvres dérivées ou toute autre utilisation. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire sous quelque forme que ce soit ou à incorporer dans un système de recherche d'informations, électronique ou mécanique, tout élément du site, sauf pour votre usage personnel, mais pas pour la revente ou la redistribution.

9. Création et suppression de compte

En créant un compte, vous certifiez que les renseignements fournis sont exacts. Nous pouvons supprimer votre compte à tout moment et sans préavis si nous constatons que vous avez fourni des renseignements faux ou trompeurs ou que vous avez violé ou abusé de l’une des présentes Conditions générales.

10. Politique de confidentialité

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, celle-ci étant susceptible d’être actualisée de temps à autre.

11. Droits de propriété

Le contenu, l'organisation, les graphiques, la conception, la compilation, la traduction magnétique, la conversion numérique et d'autres éléments liés au Site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété applicables. Sauf indication contraire dans le présent document, il vous est strictement interdit de copier, redistribuer, utiliser ou publier toute partie du Site. Vous n'acquérez aucun droit de propriété sur le contenu ou les documents consultés sur le Site.

12. Soumission de matériel

Si vous soumettez du matériel à MANSCAPED®, y compris, mais sans s'y limiter, des participations à des concours, des suggestions, des avis ou des photographies, vous accordez à MANSCAPED® un droit non exclusif, libre de redevances, pouvant faire l'objet d'une sous-licence complète, transférable et irrévocable, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et de diffuser ce matériel dans le monde entier et dans n'importe quel média ; aucun droit moral n'est cédé en vertu de cette section.

13. Liens vers des sites Web tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites Web tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu, de l’exactitude ou des opinions exprimées sur ces sites Web. Nous n’approuvons ni ne cautionnons aucun de ces sites Web. Si vous décidez d’accéder à l’un de ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques.

14. Limitation de responsabilité

MANSCAPED® est responsable sans limitation des dommages causés par une violation intentionnelle ou par négligence grave d’une obligation par MANSCAPED® ou l’un de ses représentants légaux ou auxiliaires d’exécution. En outre, MANSCAPED® est responsable de la violation par négligence légère d’obligations essentielles. Sont essentielles les obligations dont la violation met en péril la réalisation de l'objectif contractuel ou dont l'exécution permet la réalisation du contrat et sur lesquelles vous comptez régulièrement ; dans ce cas, MANSCAPED® n'est responsable que des dommages prévisibles en raison du contrat. MANSCAPED® n'est pas responsable de la violation par négligence légère de toute autre obligation que celles mentionnées précédemment. Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas aux dommages causés à la vie, au corps ou à la santé, à la violation d'une garantie ou aux défauts qui ont été frauduleusement dissimulés. La responsabilité en vertu de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits et d'autres lois obligatoires applicables en matière de responsabilité du fait des produits n'est pas affectée. Dans la mesure où la responsabilité de MANSCAPED® est exclue ou limitée en vertu du présent article, cette exclusion ou limitation s'applique également aux employés, représentants légaux et auxiliaires d'exécution de MANSCAPED®.

15. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager MANSCAPED® et ses dirigeants, administrateurs, gestionnaires, employés, agents, affiliés et concédants de licence de toute responsabilité en cas de pertes, de dommages, de responsabilités, de coûts et de dépenses, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires légaux d'avocat, attribuables à et causés par (a) le contenu que vous soumettez, publiez ou transmettez par l'intermédiaire du Site, (b) votre utilisation du Site, (c) votre connexion au Site, (d) votre violation du présent Contrat ou (e) votre violation des droits d'un tiers, y compris les droits de propriété intellectuelle.

16. Droits applicable

Si vous êtes un consommateur résidant en Suisse, les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit matériel suisse. Dans le cas contraire, les présentes Conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit matériel allemand. Dans chaque cas, l'application du droit matériel se fait sans tenir compte des dispositions sur le choix de la loi applicable, et la Convention des Nations Unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.

17. Résolution des litiges et juridiction compétente

Vous pouvez nous contacter à l’adresse [email protected] pour toute question concernant le Site ou vos achats. Nous pouvons répondre à la plupart de vos préoccupations rapidement de cette manière. La Commission européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges (ODR) accessible à l’adresse ec.europa.eu/consumers/odr. MANSCAPED® n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de résolution de litige devant un médiateur de la consommation. À moins que vous ne soyez un consommateur résidant en Suisse, vous et nous acceptons de nous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux allemands, ce qui signifie que vous pouvez faire valoir vos droits en matière de protection des consommateurs en rapport avec les présentes Conditions générales en Allemagne ou dans le pays de l'UE dans lequel vous êtes domicilié.

18. DROIT LÉGAL DE RÉTRACTATION

Si vous êtes un consommateur de l’Espace économique européen ou du Royaume-Uni, vous disposez du droit de rétractation suivant :

INSTRUCTIONS RELATIVES AU DROIT DE RÉTRACTATION

Droit de rétractation:

Vous avez le droit de vous rétracter de ce contrat dans un délai de 14 jours sans invoquer de motif. Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter de la date à laquelle vous entrez, ou qu’un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, entre en possession matérielle des produits. Si vous avez souscrit à un abonnement, le délai de rétractation expire après 14 jours à compter de la date à laquelle vous entrez, ou qu’un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, entre en possession matérielle du premier article.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer à Manscaped, Inc., 10054 Old Grove Road, San Diego, CA 92131 ou, de préférence, à [email protected] de votre décision de vous rétracter du contrat par une déclaration sans équivoque (p. ex. par courrier postal ou par e-mail). Vous trouverez un modèle de formulaire de rétractation ci-joint. Vous n’êtes pas dans l’obligation d’utiliser ce formulaire en question.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous envoyiez votre communication relative à l'exercice de votre droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

EFFETS DE L'EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION :

Si vous vous rétractez du contrat, nous vous rembourserons la totalité de vos paiements, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant du mode de livraison que vous avez choisi autre que le mode de livraison standard le moins coûteux que nous proposons), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de vous rétracter du présent contrat. Nous vous rembourserons selon la même méthode de paiement que vous avez utilisée pour la transaction initiale, à moins que vous n'en ayez expressément convenu autrement ; en tout état de cause, vous n'encourrez aucun frais du fait de ce remboursement. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à réception ou récupération des biens ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition des biens, la date la plus proche étant retenue.

Vous devez renvoyer les biens ou nous les remettre sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous communiquez votre rétractation du présent contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les biens avant l'expiration du délai de 14 jours.

Les frais d’expédition de retour sont à votre charge.

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s’assurer de leur nature, de leurs caractéristiques et de leur fonctionnement.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION

la fourniture de produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison ; ou
la fourniture de produits qui sont, après avoir été livrés, et de par leur nature, mélangés de manière indissociable avec d’autres articles.

FIN DES INSTRUCTIONS RELATIVES AU DROIT DE RÉTRACTATION

Modèle de formulaire der rétractation:

(Complétez et renvoyez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À : Manscaped, Inc., 10054 Old Grove Road, San Diego, CA 92131, USA ou, de préférence, à [email protected].
Je/Nous (*) notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétraction du contrat portant sur la vente du bien (*)/de la prestation de service (*) ci-dessous.
Commandé(e) le (*) / reçu(e) le (*),
Nom du/des consommateur(s) :
Adresse du/des consommateur(s) :
Signature du/des consommateur(s) (uniquement pour la version papier) :
Date:

(*) Rayer la ou les mentions inutiles.

19. Modifications apportées au site

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer, à notre seule discrétion, tout document, information ou contenu sur le Site sans préavis.

20. Mise à jour des conditions générales de vente et d'utilisation

Nous sommes susceptibles de modifier les présentes Conditions générales à tout moment. Des modifications mineures n'affectant pas vos droits et ne constituant pas un désavantage injuste pour vous peuvent intervenir à tout moment, avec ou sans préavis, et sont effectives dès leur publication. En cas de modifications importantes, nous vous en informerons en publiant les conditions modifiées sur le Site au moins trente (30) jours avant la date d'entrée en vigueur des modifications. À notre discrétion, nous pouvons également envoyer un avis de modification par e-mail à toute personne nous ayant fourni une adresse électronique ou comme l'exige la loi. Si, dans ce cas, vous ne vous opposez pas aux modifications sous forme de texte dans un délai de six semaines après réception de l'e-mail, vous serez réputé avoir accepté les modifications. Nous vous informerons dans l'e-mail de votre droit d'opposition, des conditions de forme et de délai applicables et des conséquences de l'absence d'opposition aux modifications. Vous êtes responsable de la mise à jour de l'adresse électronique que vous nous fournissez. Nous ne sommes pas responsables des informations obsolètes ou incorrectes que vous pourriez fournir. Si vous n’acceptez pas les modifications proposées, nous vous invitons à cesser d’utiliser le Site avant l'entrée en vigueur des nouvelles Conditions générales. Si vous continuez à utiliser le Site après l'entrée en vigueur des nouvelles conditions, vous serez soumis aux nouvelles Conditions générales en vigueur.